Panier (0)
Votre panier est vide
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi
n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie
Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Selvoride
les informations suivantes.
Éditeur du site
Le site selvoride.com est édité par :
Revan SERENGANGOU, entrepreneur individuel exerçant sous le régime
de la micro-entreprise.
Adresse : 16 Avenue Hélène Edeline, 94250 Gentilly
Email : contact.selvoride@gmail.com
SIRET : 999 100 951 00014
SIREN : 999 100 951
Code APE : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Directeur de la publication : Revan SERENGANGOU
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Téléphone : +353 1 4370 776
Site web : shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Selvoride (textes,
images, logos, photographies, vidéos, graphismes, charte visuelle)
est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle
et appartient à Selvoride.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou
adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit,
est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites
conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la
Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Selvoride respecte le Règlement Général sur la Protection des
Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés.
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de
vos données personnelles, consultez notre Politique de
confidentialité.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression
et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits,
contactez-nous à : contact@selvoride.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la
consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement
à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec
Selvoride.
Médiateur de la consommation :
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement
en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les
tribunaux français seront seuls compétents.